L’accréditation des médecins prend pleinement son envol dans l’accord médico-mut de 1993. L’objectif affiché est d’agir sur le comportement prescripteur du médecin dans un cadre pédagogique. Si la formation continue en est sa pierre angulaire, l’accréditation vise à améliorer la qualité de la médecine. Ce qui sous-entend :
- sélectionner les meilleurs soins aux meilleures conditions de coûts ;
- promouvoir tant la qualité que l’économie des soins ;
- encourager la qualité des rapports des médecins entre eux ;
- éviter la répétition inutile d’actes techniques ;

Une certaine exigence

D’emblée, les concepteurs du système souhaitaient que le médecin s’y engage de manière volontaire. Mais une fois l’engagement pris, des critères d’exigence ont été fixés : seuil d’activité minimale, tenue d’un DMG pour faciliter l’échange entre spécialistes et généralistes, formation continue et évaluation de la qualité par les pairs (peer review). Les critères actuels ont peu évolué. Ils sont résumés par l’INAMI sur son site.

Corollaire de l’optique volontaire, des incitants financiers sont prévus dès la conception : honoraire d’accréditation et forfait d’accréditation (20.000 frs par an à l’époque). Ces incitants ont été indexés.

Amélioration de la pratique

Depuis sa création, le système d’accréditation a été évalué au moins une fois. En 2003, à l’occasion du 10e anniversaire de l’accréditation, des résultats encourageants sont dégagés lors d’une enquête menée au sein des GLEMS (Groupes locaux d’évaluation médicale) par le GDA (Groupe de direction de l’accréditation).

Trois-quarts des participants affirment prendre davantage conscience de l’aspect éthique, économique et qualitatif de leur art en vertu d’une participation accrue à l’activité des GLEMS. Entre 50 et 75 % des sondés considèrent que la pratique s’est améliorée tant au niveau de la connaissance que de l’inter-disciplinarité. Ce niveau accru de connaissance et cette collégialité, globalement, déboucheraient sur une amélioration des actes médicaux même si les spécialistes sont moins enthousiastes à le penser. L’immense majorité des médecins estime très positif le fonctionnement des GLEMS en matière de stimulation des relations confraternelles et la satisfaction des sujets traités. Ils sont aussi majoritaires à plaider pour… une augmentation des incitants, preuve de leur attachement au système.

Des conclusions injustes ?

Réitérant l’exercice d’inventaire, le KCE (Centre fédéral d’expertise) estime aujourd’hui « que la Belgique consacre plus de 73 millions d’euros à l'accréditation de ses médecins généralistes, ce qui correspond à environ 7 euros par habitant (…) [alors qu’] il n’existe aucune preuve selon laquelle ce système améliore la qualité des soins en médecine générale ».  Le KCE propose la création d’un Forum « au sein duquel un nombre maximum de partenaires serait impliqué, et en particulier les associations de médecins et les académiques. Ce forum pourrait discuter et comparer toutes les initiatives. De la sorte, il serait possible de créer une large base de travail ».

Face à ce constat, les critiques des médecins se concentrent autour de « l’inutilité » du constat du KCE (Le Journal du médecin du 28.03.08) et de l’absence de propositions concrètes dans un rapport pourtant très dense (150 pages).

De leur côté, déçues du manque d’économies engrangées, les autorités se sont toujours méfiées d’un système par trop libre. Elles ont réagi en proposant de l’encadrer davantage via des représentants du gouvernement au sein des instances de l’accréditation, notamment le GDA.

Grande nouveauté

En tant qu’organisme assureur, MLOZ a toujours accompagné le processus dont l’absence de coercition correspondait à sa philosophie de même que la formation continue, une grande nouveauté à l’époque. Aujourd’hui, MLOZ ne ménage pas se peine en promenant son bâton de pèlerin régulièrement dans les GLEMS.

Toutefois, on l’a dit : mesurer l’amélioration de la qualité de la médecine attribuée au système lui-même relève quasiment de l’impossible.

Les conclusions assez vagues du KCE renforcent ce sentiment et ce, d’autant plus que les GLEMS, socle de l’évaluation par les pairs, n’ont, cette fois, semble-t-il, pas été consultés peut-être dans un souci d’indépendance.

Qualité plutôt que structure

Pour MLOZ, la philosophie de l’accréditation doit être préservée. Elle s’inscrit pleinement dans les défis à venir de notre système de soins de santé : meilleur échange des données, amélioration de la communication inter-collégiale et donc de la multidisciplinarité, sentiment d’appartenance, rôle primordial de l’acte intellectuel du médecin, notamment généraliste, face à l’hospitalo-centrisme. Enfin, priorité est faite à la qualité de la médecine plutôt qu’aux structures.